La prévoyance en micro-entreprise

by Florian Charpentier in September 28th, 2021

On en entend parler beaucoup, mais que veut réellement dire la prévoyance ? Comment s'applique-t-elle en micro-entreprise ? J'ai prévu de vous décrypter tout ça dans cet article ! 🔍

Qu'est-ce que la prévoyance ?

La question n'est pas si bête, on parle beaucoup de prévoyance sans vraiment savoir ce qu'elle représente. 😅

C'est l'ensemble des éléments qui permettent d'anticiper, préparer, couvrir, compenser les risques :

  • liés à la maladie, maternité
  • d'incapacité de travail, invalidité et décès
  • retraite
  • chômage

Oui tu as bien compris, c'est prendre en compte chacun de ces risques pour pouvoir au mieux te protéger.

💡 Bon à savoir : le mot "prévoyance" tout seul ne veut rien dire c'est comme assurance. Il faut préciser prévoyance santé ou retraite ou invalidité décès.

Mais pourquoi une prévoyance en micro-entreprise ?

En micro-entreprise on est rattaché à la sécurité sociale tout comme les salariés.

Dans les cotisations sociales que tu paies chaque mois à l'URSSAF il est compris :

  • Ta couverture maternité/paternité
  • Les prestations en nature (remboursement médicament, consultations médecin..)
  • Les indemnités journalières (IJ) en cas de maladie
  • Retraite de base et complémentaire
  • Invalidité / décès
  • Accidents du travail*
  • Maladie professionnelle*

Par contre, tu n'es pas couvert(e) pour les éléments suivants :

  • Incapacité de travail
  • Perte de revenus

*Flou entre les organismes, mais en théorie couvert au même titre que la maladie

De plus ton chiffre d'affaires va être un élément essentiel pour calculer :

  • le montant de tes IJ maladie, maternité, paternité
  • le montant de ta retraite

En gros si tu ne fais pas beaucoup de chiffre d'affaires ta retraite sera très petite et ton indemnisation en cas d'arrêt sera faible voir nul.

L'intérêt d'une prévoyance est de pouvoir t'apporter une aide financière pour les risques cités ci-dessus.

Cela t'évitera une mauvaise surprise ou un éventuel "Si j'avais su ! 😠"

Quelles sont les prévoyances possibles ?

Le mot prévoyance n'est pas exclusivement rattaché à la préparation de la retraite, cela concerne aussi la perte de revenus, la maladie, etc..

Je fais le point sur les principaux contrats de prévoyance proposés par les assureurs.

Je ne vais pas donner de prix, car cela varie tellement entre les assureurs et les situations (activités, CA, antécédents..).

De plus pour le moment je n'ai aucune assurance à te recommander. (coucou les vrais assureurs 👋😘)

🛡️ La prévoyance santé

Elles sont là pour t'apporter un petit plus en cas d'arrêt maladie ou congé maternité.

Rappel sur la couverture santé en micro-entreprise

Les indemnités journalières maladie sont versées pour compenser le fait que tu ne puisses plus exercer ton activité car tu as un arrêt maladie prescrit par ton médecin.

Pour en bénéficier il faut avoir réalisé un chiffre d'affaires annuel moyen minimum sur les 3 dernières années civiles.

  • Achat vente de marchandises : 13 953 €
  • Prestation de services (artisanale ou commerciale) : 8 093 €
  • Activité libérale : 6 131 €

Si tu es au-dessus de ces montants tu recevras entre 5,63 et 56,35 € max par jour.

Cela équivaut à 1700 € par environ si tu es arrêté(e) pendant 30 jours.

Ajouté à ça un délai de carence de 3 jours minimum pendant lequel tu ne pourras pas percevoir d'indemnités journalières.

Quelles sont les problématiques à la couverture santé ?

La couverture sociale en micro-entreprise peut s'avérer limitée dans les cas suivants :

❌ Tu ne fais pas assez de CA = pas le droit aux IJ

❌ Tu fais peu de CA = peu d'indemnités journalières

❌ Tu fais un gros chiffre d'affaires = tu n'as le droit qu'à 1 700 € environ max par mois de la part de la Sécurité Sociale pour couvrir ta perte de revenus.

Que prévoit la prévoyance santé ?

La prévoyance santé apporte une aide financière supplémentaire pour :

  • Compenser la perte de revenus (ex. jusqu'à 100 € d'IJ / jour)
  • Couvrir les frais d'hospitalisation
  • Couvrir la maladie professionnelle
💡 Bon à savoir : La prévoyance est différente de la complémentaire. Une complémentaire va compléter les frais non remboursés de la sécurité sociale pour les consultations ou remboursement de medicaments alors que la prévoyance va apporter une contribution financière qui va s'ajouter.

Alors complémentaire ou prévoyance santé ?

La prévoyance est différente de la complémentaire.

Une complémentaire complète (logique) les frais non remboursés de la sécurité sociale tels que :

  • les consultations médecin
  • remboursement de médicaments

La prévoyance va apporter un soutien économique supplémentaire.

Une assurance volontaire proposée par la CPAM

La CPAM propose une assurance volontaire individuelle accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP) qui couvre :

  • l'accident du travail
  • l'accident de trajet
  • la maladie professionnelle

📄 Formulaire de demande de prise en charge

👴 La prévoyance retraite

Tu cotises à la fois pour la retraite de base et la retraite complémentaire alors pourquoi s'embêter à opter pour une prévoyance retraite ?

Rappel sur la retraite en micro-entreprise

Ta retraite se compose en fait en 2 systèmes :

  • retraite de base : calculée suivant tes 25 meilleures années de travail (tes revenus)
  • retraite complémentaire : retraite à points

Ton compte le chiffre d'affaires réalisé et le nombre de trimestres validés sont pris en compte pour le calcul de ta retraite.

Tu dois valider au total entre 166 et 172 trimestres pour avoir une retraite à taux plein

Pour valider 1 trimestre il faut avoir réalisé un CA minimum sur l'année selon ta catégorie d'activité :

  • Achat vente de marchandises : 5 302 €
  • Prestation de services (artisanale ou commerciale) : 3 075 €
  • Activité libérale : 2 330 €
💡 Bon à savoir : tu ne peux valider que 4 trimestres par an (toutes activités salariées ou non salariées confondues).

La retraite de base est calculée de la manière suivante :

revenus annuel moyen* × taux de liquidation × (durée de cotisation/ durée de référence)

*des 25 meilleures années toutes activités confondues

📘 Guide de la retraite en micro-entreprise

Quelles sont les limites de la retraite en micro-entreprise ?

Ta retraite étant principalement calculée selon ton chiffre d'affaires réalisé, la limite est vite vue :

  • Peu de CA = Peu de trimestres validés.
  • Peu de trimestres validés = pas de retraite à taux plein
  • Pas de retraite à taux plein = pas de yacht ⛵
  • Pas de yacht = pas de tour du globe 🌍

🔍 Cas pratique #1

  • Emilie est consultante en communication
  • Elle réalise 40 000 € de CA par an = 26 400 € de revenus par an (CA - abattement 34%)
  • Elle valide donc ses 4 trimestres par an (conditions CA > 9 138 €)
  • Elle part donc à la retraite à taux plein
  • Montant de sa retraite de base = 1 100 € / mois

🔍 Cas pratique #2

  • Florian est charpentier depuis 40 ans en micro-entreprise
  • Il réalise chaque année 5 000 € de CA = 2 500 € de revenus (50% abattement)
  • (Florian n'est clairement pas un porteur de poutres 🪵😅)
  • Il ne valide pas ses 4 trimestres de retraite
  • Montant de sa retraite = 104 € / mois
💡 Bon à savoir : le montant minimum de la retraite de base est de 645,5 € si tu atteins l'âge du taux plein 67 ans) même si tu n'as pas assez côtisé.

Pourquoi prendre une prévoyance retraite ?

La prévoyance retraite va permettre de compléter le niveau de ta retraite si tu n'as pas suffisamment cotisé pour percevoir une pension décente.

Il existe un produit d'épargne très connu : le Plan Épargne Retraite (PER) qui permet d'épargner jusqu'à ta retraite et débloquer des fonds à l'âge de départ.

Tu peux aussi :

  • prendre une assurance vie
  • investir dans la cryptomonnaie, les NFT
  • faire de la location de Tiny House (et me faire un prix 🏠)

☠️ La prévoyance invalidité / décès

Je finis par la moins cool histoire de ne pas tuer* l'ambiance dès le début.

À moins de trouver la pierre philosophale nous devons nous assurer en cas d'un malheureux évènements.

*Je suis fier de mon jeu de mot

Que prévoit la sécurité sociale ?

Selon la situation, "l'aide" sera différente :

  • une pension en cas d'invalidité (réduction de la capacité de travail
  • un capital décès en cas de... de décès.

Si tu es uniquement micro-entrepreneur (artisan ou commerçant) le montant de la pension d'invalidité correspond à un pourcentage (30 ou 50%) de ton revenu annuel moyen des 10 meilleures années d'activité.

  • Le montant minimum mensuel est de 459,97 € ou 648,03 €
  • Le montant maximum mensuel est de 1028,40 ou 1714 €

Pourquoi prendre une prévoyance invalidité / décès ?

Cela ne doit pas t'étonner du coup, vu les montants, sur les raisons qui peuvent t'amener à opter pour une prévoyance invalidité / décès.

Surtout si tu exerces une activité à risques :

  • toiletteur de grizzly
  • création de bijoux radioactifs ☢
  • photographe funambule

Que faut-il retenir sur la prévoyance en micro-entreprise ?

Une prévoyance ≠ mutuelle ≠ complémentaire

Pour rappel :

  • Mutuelle : organisme à but non lucratif financé par ses membres via une cotisation. Propose des actions d'assurance et de prévoyance. Il existe des mutuelles santé et des sociétés d'assurances mutuelles (MACIF, MAIF..)
  • Complémentaire : c'est un organisme qui vient compléter ce que ne rembourse pas la sécurité sociale
  • Prévoyance : les contrats de prévoyance prévoient de prendre en charge des frais non pris en charge par la Sécurité Sociale et d'apporter une aide financière.

La prévoyance ce n'est pas obligatoire

Non mais c'est vivement recommandé pour éviter des mauvaises surprises.

La prévoyance à plusieurs noms

Selon les assureurs les contrats sont différentes, ils sont appellés prévoyance santé ou contrat d'assurance santé ou "Assurance 0 bobo" (les trucs marketing).

Vérifie toujours ce que cela prend en compte.

Possibilité de déduire mes cotisations ?

On voit souvent dans certains articles qu'en tant qu'indépendant il est possible de déduire les cotisations d'un contrat Madelin (santé ou retraite). Il faut savoir qu'en micro-entreprise ce n'est pas possible. C'est comme ça.

Sécurité Sociale

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