4 nov. 2022 9 min de lecture

Ch么mage et micro-entreprise : comment cela se passe ?

Ch么mage et micro-entreprise : comment cela se passe ?
Chomage et micro entreprise
Sommaire

Il est possible de cumuler micro-entreprise et ch么mage, mais sous quelles conditions ? 馃挵

Dans cet article, je t鈥檈xplique tout ce qu鈥檌l y a 脿 savoir sur le ch么mage en micro-entreprise.

Introduction

En micro-entreprise, tu ne cotises pas pour le ch么mage. Par contre, tu peux :

  • cumuler partiellement ou int茅gralement l鈥檃llocation ch么mage avec ta micro-entreprise,
  • b茅n茅ficier d鈥檜ne allocation-ch么mage sp茅cifique aux ind茅pendants (ATI).

En fonction de ta situation, le ch么mage avec la micro-entreprise peut 锚tre compl猫tement diff茅rent.

Voici comment se pr茅sente l鈥檃rticle :

  1. Je t鈥檈xplique comment est calcul茅e l鈥檃llocation.
  2. Je te pr茅sente les diff茅rents cas de cumul avec ta micro.
  3. Je te dis comment obtenir l鈥橝TI.
馃挰
Merci de prendre le temps de lire l'article, les exemples et la rubrique FAQ. Pour info je ne suis pas conseiller P么le Emploi donc si des questions sur votre situation perso c'est direction -> Pop么le !

Le calcul de l鈥檃llocation ch么mage

Il est important de savoir comment sont calcul茅es tes allocations ch么mage, aussi appel茅es Allocations d鈥檃ide au Retour 脿 l鈥橢mploi (ARE).

On va voir certaines notions :

  • le salaire journalier de r茅f茅rence,
  • le montant brut de l鈥橝RE,
  • le montant net de l鈥橝RE,
  • le nombre de jours indemnisables.

C鈥檈st en fonction de ces variables que ton ch么mage va 茅voluer.

Salaire journalier de r茅f茅rence (SJR)

Le Salaire Journalier de R茅f茅rence (SJR) est calcul茅 脿 partir des salaires bruts per莽us durant les 2 ann茅es qui pr茅c猫dent la fin du contrat de travail.

On divise ce montant par le nombre de jours calendaires (travaill茅s ou non) entre le 1er jour du premier contrat et le dernier jour du dernier contrat de cette p茅riode (si plusieurs contrats).

C鈥檈st pour 莽a qu鈥檌ls te demandent les diff茅rentes p茅riodes 脿 l鈥檌nscription.

On r茅sume :

  • On prend le montant brut per莽u sur les 24 derniers mois.
  • On le divise par le nombre de jours du d茅but de ton premier contrat 脿 la fin de ton dernier.
  • 脟a donne le SJR.

P么le Emploi propose un simulateur pour conna卯tre ton SJR et le montant th茅orique de tes allocations.

Montant brut th茅orique de l鈥橝RE

C鈥檈st le montant th茅orique de tes allocations ch么mage = ce que tu re莽ois si tu fais 0 鈧 de CA.

Voici comment obtenir le montant brut de l鈥橝RE :

Option 1 :

  • On prend une partie fixe : 12,46 鈧.
  • On ajoute une partie variable : 40,4 % de ton SJR (plus haut).

Option 2 :

  • On prend 57 % du SJR.

P么le Emploi va v茅rifier quelle est l鈥檕ption la plus favorable pour toi et la choisira. 馃槈

鈩癸笍
Le montant brut de l鈥橝RE ne peut pas d茅passer 75 % du SJR et ne peut pas 锚tre en dessous de 30,42 鈧.

Montant net th茅orique de l鈥橝RE

Une partie de ton allocation brute va financer des droits (retraite compl茅mentaire, CSG鈥).

Pour conna卯tre le montant net de l鈥橝RE, il faut enlever 3 % du SJR 脿 l鈥橝RE brute.

ARE nette = ARE brute - 3 % du SJR

Nombre de jours indemnisables

P么le Emploi calcule le nombre de jours pendant lesquels tu recevras ton indemnisation.

Le principe est simple :

  • Tu fais 0 鈧 de CA : tu re莽ois 30 ou 31 jours d鈥檌ndemnisation (en fonction du nombre de jours dans le mois).
  • Tu fais du CA : ils t鈥檌ndemnisent 5, 10, 20 ou X jours, selon ce que tu as gagn茅.
鈩癸笍
Les jours qui n鈥檃uront pas 茅t茅 indemnis茅s ne sont pas perdus, ils prolongent ta dur茅e d鈥檌ndemnisation (tes droits).

Exemple pratique

Imaginons que tu touchais un SMIC pendant 2 ans et que tu as perdu ce travail.

  • SMIC brut annuel : 20 150 鈧*
  • R茅mun茅ration totale sur 2 ans de contrat : 40 300 鈧*
  • Nombre de jours en contrat : 730
  • SJR : 55,20 鈧 (40 300 / 730)
  • Montant brut de l鈥橝RE :
  • Option 1 : 34,76 鈧
  • Option 2 : 31,46 鈧
  • L鈥檕ption 1 sera choisie, car plus favorable !
  • Montant net ARE : 33,10 鈧 (on enl猫ve 3 % du SJR)
  • Tu as fait 0 鈧 de CA : tu recevras 33,10 x 30 jours (si septembre)
  • Au total : 993 鈧* net

Je t鈥檈xplique plus bas le principe du cumul partiel (ton indemnisation si tu fais du CA).

*J鈥檃i arrondi les nombres.

R茅capitulatif

Comme d鈥檋ab, un tableau pour tout comprendre :

Modalit茅s D茅finition Exemple
Salaire Journalier R茅f茅rence (SJR) Calcul茅 sur le salaire brut des 24 derniers mois 55,20 鈧
Montant brut ARE (option 1) 12,46 鈧 + 40,4 % du SJR 34,76 鈧 / jour
Montant brut ARE (option 2) 57 % du SJR 31,46 鈧 / jour
Montant minimum 30,42 鈧 30,42 鈧 / jour
Montant max 75 % du SJR 41,40 鈧 / jour
Nombre de jours d鈥檌ndemnisation Selon le nombre de jours du mois 30 jours
Montant final brut ARE Option 1 ou 2 (la plus favorable) 34,76 鈧 / jour
Montant net ARE Montant final brut ARE - 3 % du SJR 33,10 鈧 / jour

Dans ce cas pr茅cis, tu recevras 33,10 鈧 par jour, soit 993 鈧 pour un mois de 30 jours. 馃挵

C鈥檈st parfait. Mais 莽a, c鈥檈st si tu n鈥檃s pas travaill茅 au cours du mois.

Maintenant, voyons comment 莽a se passe quand tu as une micro-entreprise en plus de ton ch么mage et que tu fais du CA. 猡碉笍

Les diff茅rents types de cumul

Suivant le moment o霉 tu cr茅es ta micro-entreprise, tu peux cumuler tes ARE :

  • partiellement : plus tu fais de CA, moins tu re莽ois de ch么mage ;
  • int茅gralement : peu importe le CA, tu re莽ois 100 % de tes allocations.

Je t鈥檈xplique comment marchent les deux types de cumul.

Le cumul partiel des ARE

Plus tu fais de CA, moins tu re莽ois de ch么mage. 馃搲

Ce que tu n鈥檃s pas re莽u n鈥檈st pas perdu, car 莽a prolonge ta dur茅e d鈥檌ndemnisation. 馃搮

En clair, si tu as re莽u la moiti茅 de ton ch么mage, alors tu as juste 芦 utilis茅 禄 15 jours d鈥檌ndemnisation, et non pas 30. Tu auras donc toujours 15 jours en plus 脿 utiliser.

Voyons comment c鈥檈st calcul茅 : 馃攳

  • On d茅finit 脿 combien de jours de ch么mage tu as droit.
  • On multiplie par le montant journalier de tes ARE.

馃搮 Calcul du nombre de jours d鈥檌ndemnisation

La formule est la suivante :

NB = (ARE mensuelle - 70 % des revenus) / ARE journali猫re

  • NB : nombre de jours d鈥檌ndemnisation
  • ARE mensuelle : ton ARE nette x nombre de jours du mois
  • Revenus = CA - abattement (34 %, 50 %, 71 %)
  • ARE journali猫re : le montant net de tes ARE

馃挵 Calcul des ARE r茅elles

Une fois qu鈥檕n a le nombre de jours, on le multiplie par le montant des ARE journali猫res.

Ce montant est indiqu茅 sur la notification d鈥檕uverture de droit au ch么mage que P么le Emploi envoie.

Notification d'ouverture de droit p么le Emploi

馃攳 Exemple pratique

J鈥檃i repris les chiffres du tableau plus haut en prenant en compte une activit茅 de prestation de services BIC et 1000 鈧 de CA mensuel.

Modalit茅s Exemple
SJR 55,20 鈧
Montant brut ARE (option 1) 34,76 鈧 / jour
Montant brut ARE (option 2) 31,46 鈧 / jour
Nombre de jours indemnisables 30
Montant brut th茅orique ARE 34,76 鈧 / jour
Montant net th茅orique ARE 33,10 鈧 / jour
Montant net th茅orique ARE (mois) 993 鈧
Chiffre d鈥檃ffaires (CA) 1000 鈧
Revenus (CA - abattement) 500 鈧
70 % des revenus 350 鈧
Nombre de jours indemnis茅s 19,43 (20 jours)
ARE mensuelles r茅elles 662 鈧 (20 x Montant net ARE)

Pour rappel, le nombre de jours indemnis茅s = (ARE mensuelle - 70 % des revenus) 聽/ ARE journali猫re

Dans ce cas pr茅cis :

  • Sans avoir travaill茅 : tu aurais eu 993 鈧*** de P么le Emploi ;
  • En ayant fait 1 000 鈧 de CA : tu re莽ois 662 鈧*** de P么le Emploi.
  • Tu as utilis茅 20 jours d鈥檌ndemnisation.
  • Les 10 jours sont ajout茅s au reste de la dur茅e de tes droits.

*J鈥檃i arrondi les nombres.

Le cumul int茅gral des ARE

C鈥檈st un peu le Graal pour beaucoup de cr茅ateurs et cr茅atrices d鈥檈ntreprise : pouvoir cumuler 脿 100 % leur ARE avec leur micro-entreprise. 馃

Et il est tout 脿 fait possible de le faire.

Pour cela, il faut respecter des conditions :

  • avoir cr茅茅 la micro-entreprise avant la rupture du contrat de travail (au moins 2 mois),
  • avoir fait du chiffre d鈥檃ffaires,
  • ne pas 锚tre en reprise de droits (tu avais d茅j脿 des ARE en attente de P么le Emploi).
馃挕
De nombreux conseillers P么le Emploi ne connaissent pas vraiment cette r猫gle sp茅cifique, il faut donc parfois leur rappeler les textes.

Pour cela, je t鈥檌nvite 脿 lire mon article : comment cumuler 脿 100 % tes ARE avec ta micro-entreprise.

L鈥檃ctualisation P么le Emploi

Quand tu es en micro-entreprise et que tu re莽ois des allocations ch么mage, tu r茅alises chaque mois une actualisation sur le site de P么le Emploi en pr茅cisant :

  • ce que tu as gagn茅 (CA, salaire鈥),
  • le nombre d鈥檋eures effectu茅es (1 heure, 99 heures ou 151 heures),
  • si tu es 脿 la recherche d鈥檜n emploi (il faut dire 芦 oui 禄).

Les infos 脿 indiquer sont diff茅rentes en fonction de la p茅riodicit茅 de ta d茅claration : tous les mois ou tous les trimestres.

馃挕
Je te recommande vivement de changer la p茅riodicit茅 de d茅claration. Une d茅claration mensuelle facilitera la r茅ception de tes allocations ch么mage.

Plus d鈥檌nfos sur le site de P么le Emploi.

L鈥橝llocation Travailleurs Ind茅pendants (ATI)

Cette allocation vers茅e par P么le Emploi permet de b茅n茅ficier d鈥檜ne aide forfaitaire de 800 鈧 par mois pendant 6 mois, soit 4 800 鈧.

Pour cela, il faut remplir les conditions suivantes :

  • avoir cess茅 d茅finitivement l鈥檃ctivit茅 de ta micro-entreprise et fournir l鈥檃ttestation d鈥檜n expert-comptable justifiant de la perte de 30 % de tes revenus,
  • avoir exerc茅 en micro-entreprise pendant 2 ans,
  • 锚tre inscrit(e) 脿 P么le Emploi,
  • avoir r茅alis茅 10 000 鈧 de revenus durant au moins une des deux derni猫res ann茅es,
  • recevoir moins que le RSA en mati猫re d鈥檃ides.
鈩癸笍
Revenus 鈮 chiffre d鈥檃ffaires. Il faut appliquer l鈥檃battement de 71 %, 50 % ou 34 % pour conna卯tre ton revenu annuel.

Si tu remplis ces conditions, tu peux alors demander 脿 P么le Emploi de b茅n茅ficier de cette allocation exceptionnelle.

Tu ne pourras ensuite plus en b茅n茅ficier pendant au moins 5 ans.

Contrat de s茅curisation professionnelle (CSP)

Dans le cas o霉 tu subis un licenciement 茅conomique et que l鈥檈ntreprise compte moins de 1 000 salari茅(e)s alors ton employeur doit te proposer un Contrat de S茅curisation Professionnelle (CSP).

Tu re莽ois bien + de ch么mage que si tu avais le ch么mage classique (ARE).

Les indemnit茅s ch么mages sont appel茅es 鈥淎llocation de S茅curisation Professionnelle鈥 (ASP).

Elles sont 茅quivalentes 脿 75% de ton salaire journalier de r茅f茅rence et ne peuvent pas 锚tre inf茅rieures aux ARE.

La dur茅e du CSP est de 1 an et cela entra卯ne des rendez-vous plus r茅guliers aupr猫s de P么le Emploi que si tu 茅tais en ch么mage classique.

馃憠 Ta micro-entreprise a 茅t茅 cr茅茅e AVANT la rupture du contrat

Tu pourras cumuler 100% des ASP avec ton CA comme expliqu茅 plus haut car tu seras en situation de cumul int茅gral (activit茅 non salari茅e conserv茅e).

Regarde si tu remplis les conditions.

馃憠 Tu souhaites cr茅er ta micro entreprise APR脠S la rupture du contrat

Si tu le fais, tu perds tes ASP et tu re莽ois les ARE = moins de ch么mage.

馃挕
R茅fl茅chis bien dans cette situation car tu peux perdre une partie de ton ch么mage si ta micro a 茅t茅 cr茅茅e apr猫s la rupture du contrat.

Plus d鈥檌nfos sur le CSP : Contrat de s茅curisation professionnelle (CSP)

Conclusion

Tu connais maintenant les deux principes de cumul (partiel ou int茅gral) des ARE avec ta micro-entreprise.

Il n鈥檡 a pas de meilleure option, cela d茅pend de ta situation.

Le cumul int茅gral est int茅ressant si ta micro-entreprise se d茅veloppe vite et devient rentable, car tu 茅puises vite tes droits.

Le cumul partiel te permet d鈥檃voir un filet de s茅curit茅 chaque mois en cas de baisse de CA. Et si tu fais beaucoup de CA, tu ne perds pas de ch么mage et ta dur茅e d鈥檌ndemnisation est prolong茅e.

FAQ

Est-ce possible de toucher le ch么mage en micro-entreprise ?

Oui, c鈥檈st tout 脿 fait possible. Si tu es indemnis茅(e) par P么le Emploi, tu pourras cumuler tes allocations avec ton chiffre d鈥檃ffaires.

Est-ce qu鈥檕n cotise pour le ch么mage en micro-entreprise ?

Non, tu ne cotises pas pour le ch么mage en micro-entreprise, mais tu peux cumuler ch么mage et micro-entreprise.

J鈥檃urais du 锚tre en cumul int茅gral et non partiel, puis-je r茅clamer mes droits ?

Oui c鈥檈st tout 脿 fait possible. Ils ont l鈥檕bligation de te verser tes droits. Il suffit de prouver que tu remplissais les conditions lors de ton inscription 脿 P么le Emploi.

Comment conna卯tre mes (futurs) droits au ch么mage ?

P么le Emploi a mis en place un simulateur pour que tu puisses conna卯tre le montant de tes allocations journali猫res (ARE).

Dois-je pr茅venir P么le Emploi si je cr茅e ma micro-entreprise ?

Oui, car le calcul de ton ch么mage va changer et 茅voluer en fonction de ce que tu d茅clareras 脿 l鈥橴RSSAF.

Quel justificatif donner 脿 P么le Emploi ?

Si tu viens de cr茅er ta micro-entreprise, ils vont te demander l鈥檃vis de situation INSEE (le papier avec ton SIRET). Puis, tu devras leur donner chaque mois ta d茅claration de CA r茅alis茅e 脿 l鈥橴RSSAF.

Comment d茅missionner tout en ayant le ch么mage + des aides + mon CA + gagner des thunasses en micro entreprise ?

Euh鈥. faut pas pousser m茅m茅 dans les orties 馃槄. Je ne suis pas conseiller P么le Emploi, si tu as besoin d鈥檌nfos sur tes droits au ch么mage je t鈥檌nvite 脿 prendre rendez-vous avec eux.


馃挰 Tu es dans quelle situation, toi ? Cumul partiel ou int茅gral ?

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