Introduction
Si tu es comme la plupart des personnes en micro-entreprise, la TVA peut te donner l'impression d'être un peu une jungle. 🌳 Entre le numéro de TVA et le numéro de TVA intracommunautaire, il est facile de s'emmêler les pinceaux. 🤯
Pas de panique, cet article est là pour éclaircir le tout !
C'est le même numéro, mais avec deux options possibles
Oui, tu as bien lu !
Le numéro de TVA et le numéro de TVA intracommunautaire, c'est la même chose. 😂
Il est composé de FR + 2 chiffres + ton numéro SIREN.
Exemple avec le mien : FR 52 948140546
FR pour la France, mais ça peut changer selon certains pays.
Mais alors, pourquoi je fais mon chipoteur ?
Eh bien, il y a deux options possibles avec ce numéro, et elles servent à des choses différentes :
- la TVA intracommunautaire
- le paiement de la TVA
(c'est le même numéro mais 2 options possibles)
🇪🇺 Option pour la TVA intracommunautaire
Si tu travailles avec un client professionnel situé dans un autre pays de l’Union européenne, alors tu devras avoir ce numéro de TVA intracommunautaire.
- À quoi ça sert ? Ce numéro permet de faciliter les transactions commerciales entre États membres de l'UE.
- Exemple : Tu vends des bijoux faits main en France, et ton fournisseur se trouve en Allemagne. Avec ton numéro de TVA intracommunautaire, ton fournisseur te facturera HT, et tu devras régler la TVA française.
- Exemple 2 : Tu factures une prestation de services à un client professionnel situé en Suède, alors tu dois lui demander son numéro de TVA intracommunautaire (et faire la demande du tien).
Florian CHARPENTIER
🇫🇷 Option pour le paiement de la TVA
Deuxième option : le fait d'être redevable de la TVA en cas de dépassement de la franchise en base de TVA ou en cas de demande d'option pour le paiement de la TVA.
- À quoi ça sert ? Avec ce numéro, tu déclares et paies la TVA en France.
- Exemple : Tu deviens redevable de la TVA, alors tu dois faire la demande du numéro de TVA et d'option pour son paiement.
Florian CHARPENTIER
🌟 Tableau récapitulatif
Comme d'hab, je te récapépet’ tout dans un tableau trop cool et fastoche à comprendre.
| Numéro de TVA | Numéro de TVA intracommunautaire | |
|---|---|---|
| Exemple | FR 52 948140546 | FR 52 948140546 |
| Utilisation | En France 🇫🇷 | Dans l'UE 🇪🇺 |
| Quand faire la demande ? | En cas de dépassement des seuils ou en cas de demande volontaire | Quand tu achètes ou vends une prestation de service ou un bien à un professionnel situé dans un autre pays de l'UE |
| À quoi ça sert ? | Déclarer et payer la TVA sur les ventes en France | Faciliter les ventes et prestations commerciales entre États membres de l'UE |
Voilà, j'espère que cet article t'aide à y voir plus clair sur cette question épineuse de la TVA ! 🌟
FAQ
Quelle est la différence entre le numéro de TVA et le numéro de TVA intracommunautaire ?
En réalité, le numéro de TVA et le numéro de TVA intracommunautaire font référence au même numéro. Ils sont composés de FR suivi de 2 chiffres et de ton numéro SIREN. Cependant, ces deux termes désignent deux options différentes d'utilisation de ce numéro.
À quoi sert le numéro de TVA intracommunautaire ?
Le numéro de TVA intracommunautaire est utilisé lorsque tu travailles avec des clients professionnels situés dans d'autres pays de l'Union européenne. Ce numéro permet de faciliter les transactions commerciales entre les États membres de l'UE.
Comment fonctionne le numéro de TVA intracommunautaire dans un exemple concret ?
Par exemple, si tu vends des bijoux faits main en France et que ton fournisseur est en Allemagne, tu devras utiliser ton numéro de TVA intracommunautaire. Ton fournisseur te facturera hors taxe (HT) et tu devras régler la TVA française.
Quand faut-il demander le numéro de TVA intracommunautaire ?
Tu dois demander le numéro de TVA intracommunautaire lorsque tu achètes ou vends des prestations de services ou des biens à des professionnels situés dans d'autres pays de l'Union européenne.
À quoi sert le numéro de TVA pour le paiement de la TVA ?
Le numéro de TVA pour le paiement de la TVA est utilisé lorsque tu deviens redevable de la TVA en France. Il te permet de déclarer et de payer la TVA sur tes ventes en France.
Quand faut-il demander le numéro de TVA pour le paiement de la TVA ?
Tu dois faire la demande du numéro de TVA pour le paiement de la TVA lorsque tu dépasse les seuils de la franchise en base de TVA ou lorsque tu souhaites opter pour le paiement de la TVA de manière volontaire.
J'espère que cette FAQ répond à tes questions ! N'hésite pas à me contacter si tu as besoin de plus d'informations.
