12 déc. 2022 10 min de lecture

Tout comprendre à la prévoyance santé en micro-entreprise

Tout comprendre à la prévoyance santé en micro-entreprise
Sommaire

Trop souvent négligée par les indépendants, la prévoyance santé permet de soutenir la tréso de ta micro-entreprise en cas d’arrêt de travail. Je t’explique tout ça.

Dans cet article, je t’explique toutes les notions importantes à connaître lors de la souscription d’un contrat de prévoyance santé. Et c’est garanti sans mal de crâne. 😉

Big up aux femmes, cet article sera entièrement écrit au féminin.

Introduction sur la prévoyance santé

On appelle prévoyance santé l’assurance privée qui permet de te couvrir en cas d’arrêt de travail pour maladie ou accident.

Elle vient le plus souvent s’ajouter aux indemnités journalières (IJ) versées (ou pas) par la CPAM.

Petit mémo pour te faciliter la lecture :

  • revenus = CA - abattement forfaitaire
  • prévoyance santé ≠ mutuelle santé
  • IJ = indemnités journalières
  • On parle de la couverture en micro-entreprise et non le cumul avec activité salariée
Vidéo YouTube - La prévoyance santé

L’indemnisation en cas d’arrêt de travail

Quand tu es en arrêt de travail en micro-entreprise, tu peux prétendre (sous conditions) à des indemnités journalières (IJ) de la part de la Sécurité sociale.

Comme tu ne peux plus travailler (et donc faire du CA), la Sécu compense en te versant des IJ.

Pour en bénéficier, tu dois faire un minimum de CA :

Catégorie d’activité CA minimum à réaliser
Vente de marchandises 14 114 €
Prestation BIC 8 186 €
Prestation BNC 6 202 €

Le CA est calculé sur la moyenne des 3 dernières années (ou moins si ta micro a moins de 3 ans).

ℹ️
Si tu as créé ta micro cette année, peu importe ton CA, tu ne seras pas couverte en cas d’arrêt maladie pendant toute ton année !

Le montant des indemnités journalières

Imaginons que tu aies fait suffisamment de CA pour bénéficier des IJ. Voyons combien tu vas recevoir.

Pour cela :

  • prends ton CA des 3 dernières années,
  • divise-le par 3,
  • enlève ton abattement forfaitaire (34 %, 50 % ou 71 %),
  • divise le tout par 730,
  • tu obtiens le montant de ton indemnité journalière.
ℹ️
Si ta micro a été créée il y a 1 ou 2 ans, alors prends le CA fait chaque année et divise-le par 1 ou 2. Tu ne dois PAS prendre en compte le CA de l’année en cours.

Voici quelques exemples d’indemnités journalières pour un CA annuel moyen de 20 000 €.

CA annuel moyen IJ pour 1 jour Pour 1 mois
Vente de marchandises 8 € 238 €
Prestation de services BIC 14 € 410 €
Prestation de services BNC 18 € 542 €

(J’ai calculé sur 30 jours et arrondi les montants.)

En clair : pas grand-chose pour un CA de 20 000 € 😕

L’intérêt d’une prévoyance

La prévoyance apporte une couche supplémentaire en permettant de couvrir une grande partie de tes revenus.

En fonction des informations que tu leur donnes, ils te verseront une indemnité supplémentaire.

couverture sociale.png
L’indemnisation en cas d'arrêt de travail

Tu recevras au total :

  • les IJ de la Sécurité sociale (si tu as fait le CA minimum)
  • les IJ de ta prévoyance santé

Voici quelques exemples pour un CA de 20 000 €.

Par jour Par mois
IJ Sécu 14 € 410 €
IJ prévoyance 12 € 360 €
Total IJ 26 € 770 €

En clair, si je cotise 8 €/mois, je recevrai 12 €/jour de ma prévoyance !

(simulation faite avec mon partenaire Stello)

ℹ️
Si ton CA est faible, tu as tout intérêt à souscrire à une prévoyance, car tu n’auras rien en cas d’arrêt. Sauf de la part de ta prévoyance, si tu en as une.

Incapacité vs invalidité 🤕

Deux notions similaires, mais qu’il faut différencier pour bien comprendre l’intérêt d’une prévoyance.

  • Incapacité = on ne peut pas travailler pendant un court laps de temps (ex. arrêt maladie, arrêt de travail, etc.)
  • Invalidité (partielle ou totale) = on ne peut pas travailler à 100 % de nos capacités (ex. perte d’une main, de plusieurs doigts, d’un membre, etc.)

Les contrats de prévoyance santé indemnisent dans les deux cas, mais pas de la même façon :

  • incapacité : pendant l’arrêt de travail
  • invalidité : rente mensuelle jusqu’à la retraite
💡
Certaines maladies sont considérées comme invalidantes : diabète, autisme, sclérose en plaques, arthrose des doigts, etc.

Les différents contrats de prévoyance 💸

Il existe deux types de contrats de prévoyance (et les assureurs le cachent bien, les filous !) :

  • le contrat indemnitaire,
  • le contrat forfaitaire.
ℹ️
La plupart des contrats de prévoyance santé sont indemnitaires.

Le contrat indemnitaire

Tu cotises chaque mois à ta prévoyance sur la base d’un revenu estimatif.

  • Tu leur dis : « Je prévois de faire X € de CA. »
  • Eux te répondent : « On te versera X € d’indemnités pour ce CA. »
  • Eux, le jour J : « Attendez, donnez-nous votre revenu réel, et on diminue les IJ si besoin. »

En cas d’arrêt maladie, ils vérifient donc que tu fais bien le montant de CA indiqué et pour lequel tu cotises mensuellement.

En clair : ils ne te donneront pas + que ce que tu fais habituellement en matière de CA pour éviter que tu restes malade chez toi. 😉

Le contrat indemnitaire permet donc à ta prévoyance de vérifier tes revenus (ton CA) pour t’indemniser.

Ils comparent les revenus que tu avais indiqués lors de la souscription avec tes revenus réels :

👉 Tu gagnes + : tu reçois le montant initial d’IJ de ton contrat.

👉 Tu gagnes - : tu ne reçois pas toute l’indemnité journalière.

Avantage du contrat indemnitaire : il est moins cher.

Inconvénient du contrat indemnitaire : il faut que tu modifies ton contrat en cas de hausse ou de baisse de tes revenus.

Le contrat forfaitaire

Tu cotises chaque mois sur la base d’un revenu que tu souhaites couvrir :

  • Toi : « Coucou, je pense faire X € de CA. »
  • Eux : « OK, voici le montant des IJ. »
  • Eux, le jour J : « Tenez, on vous verse vos IJ. Bye. »

La grosse différence du contrat forfaitaire comparé à l’indemnitaire, c’est que la prévoyance ne va pas réajuster (ou diminuer) le montant de tes IJ en fonction de tes revenus réels.

👉 Tu gagnes + : tu reçois le montant initial d’IJ de ton contrat.

👉 Tu gagnes - : tu reçois le montant d’IJ pour lequel tu as cotisé.

ℹ️
Tu n’as pas le droit de t’enrichir en faisant plusieurs arrêts ou en les prolongeant. Il faut qu’il y ait une cohérence entre le montant des revenus estimés pour ta prévoyance et tes revenus réels.

Avantage du contrat forfaitaire : tu sais exactement ce que tu recevras.

Inconvénient du contrat forfaitaire : il est un peu plus cher.

Récapitulatif

  • Contrat indemnitaire : couverture en fonction du montant exact de tes revenus
  • Contrat forfaitaire : couverture fixe en fonction des revenus estimés
indemnitaire vs forfaitaire.png
💡
Je te recommande le contrat forfaitaire pour éviter toute mauvaise surprise en cas de baisse de revenus.

Les délais en prévoyance 🗓️

Il existe deux notions de délai en prévoyance :

  • le délai de carence,
  • le délai de franchise.

On va voir ce qu’ils désignent et pourquoi ils sont importants.

(J’ai toujours confondu les deux. Crotte, faut que je trouve un moyen mnémotechnique !)

Le délai de carence

C’est le délai après lequel tu seras couverte par ton contrat de prévoyance.

S’il est de 3 mois, alors cela veut dire que tu ne seras pas couverte pour tout arrêt de travail dans les 3 mois qui suivent la souscription de ton contrat de prévoyance.

C’est pour éviter que tu sois déjà presque enrhumée et que tu prennes une prévoyance le lendemain pour te faire de la thunasse. 😂

💡
Vérifie ce délai AVANT de souscrire pour éviter les mésaventures.

Le délai de franchise

À la différence du délai de carence, le délai de franchise correspond au nombre de jours d’arrêt à partir duquel tu es indemnisée.

Exemple avec un délai de franchise de 30 jours :

👉 Ton arrêt dure 2 semaines : tu ne reçois rien de ta prévoyance.

👉 Ton arrêt dure 2 mois : ta prévoyance commence à t’indemniser à partir du 31e jour.

Récapépet’

Avant la souscription d’un contrat, vérifie :

  • le délai de carence = à partir de quand le contrat me couvre ?
  • le délai de franchise = à partir de combien de jours d’arrêt je suis indemnisée ?
Délais prévoyance.png

Les options supplémentaires 🏷️

On se croirait chez un concessionnaire à parler de franchise et maintenant d’options. 🚗

Les assureurs te proposeront souvent des options en plus sur ton contrat de prévoyance santé :

  • la rente conjoint,
  • la rente éducation enfant,
  • les maux du dos,
  • les troubles psychologiques.
options prévoyance.png
Les options facultatives en prévoyance santé

La rente conjoint(e)

C’est une somme d’argent versée mensuellement au conjoint en cas de décès.

Cette somme est généralement exonérée d’impôts sur le revenu.

La rente éducation enfant

C’est également une somme d’argent versée mensuellement en cas de décès de l’assurée, mais cette fois aux enfants.

En principe, il est possible de fixer la fin de versement à la majorité ou pour les études supérieures.

On passe à quelque chose de plus glamour ? 😅

Les troubles psychologiques

C’est un peu obscur quand on souscrit à un contrat de prévoyance en tant qu’indépendant, mais les maladies dépressives, les troubles de l'humeur, du comportement alimentaire, voire les burn out peuvent être pris en compte et indemnisés par la prévoyance.

Maux de dos

Certaines prévoyances appellent ça les troubles musculo-squelettiques.

J’y pipe que tchi, mais voici des exemples :

💡
Si tu exerces une activité où tu passes pratiquement toutes tes journées assise (secrétariat, développement web, graphisme, artisanat…), cette option peut-être judicieuse.

Le capital décès ⚰️

Mince, le glamour attendra. 😂

Les prévoyances santé incluent systématiquement le versement d’un capital en cas de décès de l’assurée.

Pour info, la Sécurité sociale verse déjà une somme de base de 3 681 € en cas de décès.

Étrangement, c’est le prix moyen d’un enterrement. Coïncidence ? Je ne pense pas. 🫢

Bref, la prévoyance va donner une somme en + : souvent de l’ordre de 10 000 € à 50 000 € suivant le montant des revenus.

💡
Dis-toi que si tu préfères être enterrée dans un cercueil ornementé de bijoux ou 100 % connecté, tu peux prendre une prévoyance. 😛

Le coût d’une prévoyance santé 💰

Bon, j’ai fait des simulations pour :

  • un CA annuel de 20 000 €
  • en activité de conseil
  • avec 30 jours de franchise.

Voici les données :

Assurance Tarif mensuel Indemnisation
AMPLI Mutuelle 26 € 30 € / jour
Mutuelle Bleue 17 € 28 € / jour
Apivia 17,32 € 30 € / jour
Stello 11 € 18 € / jour
😤
Message aux compagnies d’assurance :
Non mais, ALLÔ quoi ? On est en 2022, le 100 % en ligne, vous ne connaissez pas ? M’obliger à remplir des formulaires de renseignements personnels pour me faire un devis et me rappeler plus tard… Non mais, vous êtes beurrés comme des p’tits Lu ou quoi ?! Il est 2 h 50 du matin lorsque je rédige cet article, j’ai besoin de l’info maintenant, moi. 😫
Vous allez vouloir me rappeler durant ma sieste de 13h. La sieste, c’est SACRÉ, bouduuu ! 😵

Voici d'autres simulations pour 50 000 € de CA en conseil (BNC) :

Assurance Tarif mensuel Indemnisation
SPVIE 58 € 71 € / jour
APRIL 43 € 41 € / jour
Solly Azar 41 € 90 € / jour *
Henner 26 € 55 € / jour *

*en déduction de ce que me verse la sécu

Je remercie Laura de l'équipe Quartz qui a fait les simulations.

Les erreurs à ne pas commettre ❌

Voici le top des erreurs à ne pas commettre quand on souscrit à un contrat de prévoyance.

  • Se précipiter : on peut louper des infos ou des couvertures.
  • Prendre la moins chère : moins chère = moins de garanties.
  • Mentir sur le formulaire de santé : cela peut avoir de graves conséquences financières.
  • Ne pas indiquer les bons revenus : il faut prévenir si baisse ou hausse des revenus.
  • Ne pas demander les délais de carence et de franchise : en cas de pépin, tu ne sauras pas pourquoi tu ne reçois rien.
  • Ne pas prendre de prévoyance car faible CA : si tu es en arrêt, tu ne recevras RIEN de la Sécu.
ℹ️
Lors de la souscription à une prévoyance santé, tu t’engages au minimum pour 1 an.

Vers qui te tourner ?

Il est préférable d’échanger avec ton assureuse et non ta banquière, si tu veux un contrat personnalisé selon tes besoins.

Tu peux aussi passer par des courtiers en ligne pour faciliter les démarches.

Les courtiers sont des intermédiaires qui travaillent avec plusieurs assurances comme ça pas besoin de faire les diverses démarches de devis.

  • Pour du sur-mesure : Quartz (10% remise code MBFLO10)
  • Pour du 100 % en ligne et prix accessibles : Stello (1 mois offert)
  • Pour faire un comparatif en ligne : Coover
🏷️
Stello est mon partenaire coup de ❤️, car en plus de la prévoyance santé ils proposent d’autres types d’assurances (RC Pro, matériel informatique, etc.). Et tout ça depuis un seul et même espace en ligne !

Lexique de la prévoyance

Bon, on récapitule les termes importants à connaître sur la prévoyance dans ce tableau :

Je finis en beauté avec ma petite fierté visuelle. 😎

lexique prévoyance.png

Questions fréquentes

J’ai déjà une prévoyance santé, puis-je changer ?

Oui, mais seulement à la fin de ton préavis et de ta durée d’engagement. Regarde sur ton contrat.

Faut-il faire un CA minimum pour prendre une prévoyance santé ?

Non pas du tout, le CA minimum c'est surtout pour savoir si tu peux bénéficier des Indemnités journalières de la sécurité sociale. La prévoyance santé, la plupart du temps ne demande pas de faire un CA minimum.

Puis-je garder la prévoyance de l’entreprise dans laquelle j’étais ?

Oui, c’est possible, c’est ce qu’on appelle la portabilité. Si tu quittes ton emploi salarié et que tu as le chômage, tu peux continuer à bénéficier de la prévoyance d’entreprise pendant 12 mois maximum.

Quelle est la différence entre mutuelle santé et prévoyance santé ?

La mutuelle santé te couvre pour des remboursements de médicaments ou des consultations médicales, tandis que la prévoyance santé t’indemnise en cas d’arrêt de travail.

Qu’est-ce que la prévoyance santé ?

C’est une assurance privée qui t’indemnise en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité partielle ou totale. Elle vient donner une indemnité supplémentaire à celle versée par la Sécurité sociale.

Qu’est-ce que la prévoyance santé ?

C’est une assurance privée qui t’indemnise en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité partielle ou totale. Elle vient donner une indemnité supplémentaire à celle versée par la Sécurité sociale.

Une micro-entrepreneuse peut-elle souscrire à une prévoyance santé ?

Oui, il existe des contrats de prévoyance TNS (Travailleur Non Salarié), dédiés aux micro-entrepreneurs et qui les indemnisent en cas de perte de revenus (arrêt de travail).

Je suis salariée, dois-je prendre une prévoyance en plus ?

Pas forcément, car tu peux recevoir des indemnités à la fois pour la partie salariée, mais aussi pour la partie non salariée (micro-entreprise).

Quand dois-je prendre une prévoyance santé ?

Il ne faut pas trop attendre le dernier moment pour prendre une prévoyance, car il y a souvent un délai dit de carence : délai pendant lequel tu n’es pas couverte.

Puis-je bénéficier de la prévoyance santé de mon conjoint ?

Non ce n'est pas possible.


J’espère qu’avec cet article tu es prête à faire le bon choix concernant ta prévoyance. Je prévois d’autres articles sur comment choisir une bonne prévoyance, etc.

Tu as des questions sur la prévoyance santé ? Je t'invite à les poser dans la section commentaire de l'article ⤵️

Génial! Tu es enfin inscrit(e).
Bienvenue à nouveau!
Tu es enfin abonné(e) à La Micro by Flo.
Ton lien a expiré.
C'est bon ! Clique sur le lien magique envoyé par email pour te connecter.
C'est bon ! Tes informations de facturation ont été mises à jour.
Ta facturation n'a pas été mise à jour.